Les réformes de l’enfermement en actes

Deviance_et_societeVient de paraître :  « Les réformes de l’enfermement en actes », un numéro de la revue Déviance et Sociétés coordonné par Fabrice Fernandez, Nicolas Fischer, Carolina Kobelinsky et Bénédicte Michalon.

Il y a plus de quarante ans les analyses de Michel Foucault (1975) nous invitaient à envisager les réformes de la prison comme un mode de reproduction du système carcéral lui-même. Alors qu’une réforme pénale est entrée en vigueur (Loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales) et qu’un nouveau projet de loi relatif au droit des étrangers et de l’asile est en cours d’élaboration, ne faut-il pas s’interroger à nouveau sur le sens des récurrentes visées réformatrices des espaces d’enfermement, qui, si l’on en croit le philosophe, n’auraient finalement de cesse que d’assurer la survie même de ces institutions complètes et austères de la réclusion ? Le présent numéro se propose de saisir la réforme comme plus qu’un simple discours, dont on noterait avant tout l’effet d’ensemble et de long terme : assurer la reproduction de l’enfermement dans son fonctionnement immuable. Fondées sur des matériaux empiriques, les contributions qu’il rassemble visent bien plutôt à décrire concrètement les ressorts sociaux des réformes : il s’agit alors d’en identifier les acteurs, de décrire leurs pratiques et les liens qui les unissent à travers les transformations contemporaines de l’enfermement. Mais il s’agit aussi de laisser dans l’analyse une place importante à l’incertitude qui accompagne les réformes, au stade de la production comme à celui de la mise en œuvre : processus ouvert, la réforme de l’enfermement est traversée par des tensions multiples, et marquée par les pratiques d’innovation, d’adaptation ou de résistance de ses acteurs qui en réorientent chaque fois les effets. Dès lors l’analyse se doit d’en éclairer les différents ressorts en actes.

 

Ce numéro publie une partie des contributions au colloque « L’enfermement au prisme des sciences sociales : Rapprocher les lieux, confronter les approches » organisé par l’équipe TerrFerme à Pessac en octobre 2013.

 

Au sommaire :

Fabrice Fernandez, Nicolas Fischer, Carolina Kobelinsky, Bénédicte Michalon, « Introduction : Traiter, humaniser, judiciariser. Les transformations contemporaines de l’enfermement »

Fabrice Fernandez, « Lorsque la prison (se) rend justice. Le traitement contemporain de l’indiscipline carcérale »

Gregory Salle, « Une anomalie normale de l’État de droit. La détention provisoire en RFA entre critiques et réformes (1953-2013) »

Collectif Contrast, « La création des UHSA : une nouvelle régulation de l’enfermement ? »

Nicolas Fischer, « De l’informalité à la « transparence ». Institutionnalisation et statut de la critique dans les réformes de la rétention administrative des étrangers en France »

Arnaud Frauenfelder, Éva Nada, Géraldine Bugnon, « Division morale du travail et recompositions du sens de l’enfermement en Centre éducatif fermé »

 

Confinement des migrants en France

Avec son article intitulé « Les différents visages du confinement des migrants en France », Olivier Clochard contribue à l’ouvrage Migrations et mutations de la société française, l’état des savoirs, coordonné par Marie Poinsot et Serge Weber, aux éditions La Découverte.

Depuis 1981, période à laquelle le gouvernement de l’époque légalise la rétention administrative et judiciaire des étrangers démunis de documents en règles, de nouveaux modes de confinement ont été mis en place. La suppression graduelle des contrôles aux frontières internes de l’Union européenne (UE), consécutive à l’application des accords de Schengen (1995), a certes renforcé ce processus, mais le franchissement des frontières par des étrangers dépourvus des documents exigés et la situation des « sans-papiers » sont de plus en plus associés à des faits délictueux. En conséquence les lieux d’enfermement dont la capacité totale n’a cessé d’augmenter[1], sont devenus des enjeux importants dans l’évolution de la politique migratoire, les gouvernements successifs ayant procédé à des amendements législatifs pour faciliter la détention des migrants, engendrant dans le même temps d’autres formes de privation de liberté. C’est le cas à Calais et dans les autres villes portuaires de la Manche et la Mer du Nord où les étrangers sont confrontés à des mesures de surveillance et d’exclusion Enfin les « nouvelles » technologies comme la numérisation des données relatives à la situation administrative des migrants occupent une place croissante dans les politiques d’asile et d’immigration, elles visent à faciliter l’arrestation et l’enfermement d’enfants, de femmes et d’hommes à la recherche de meilleures conditions d’existence.

De par la convergence de leurs fonctionnements, ces dispositifs semblent constituer les diverses strates d’un confinement physique et immatériel où d’un côté, les contrôles des migrants doivent constamment être ajustés selon l’évolution des flux migratoires, et de l’autre les mobilités et les stratégies des migrants évoluent en fonction de ces nouveaux bornages mis en place (…).

[1] De 2000 à 2012, la capacité connue des lieux d’enfermement (centres et locaux de rétention administrative, zones d’attente) est passé de 723 à 2 280 places.

Schémas de la détention administrative en France de 1983 à 2013 (crédits cartographiques: Olivier Clochard), cliquez sur chaque carte pour l’agrandir :

 

Détention administrative en France en 1983.

Détention administrative en France en 1983.

 

Détention administrative en France en 1993.

Détention administrative en France en 1993.

 

Détention administrative en France en 2003.

Détention administrative en France en 2003.

 

Détention administrative en France en 2013 (1).

Détention administrative en France en 2013 (1).

 

Détention administrative en France en 2013 (2).

Détention administrative en France en 2013 (2).

 

Expériences associatives en rétention

Du 16 au 18 janvier 2011 s’est tenue à Vienne (Autriche) une conférence œcuménique sur le thème : « Assistance spirituelle et conseil en rétention » (“Beratung und Seelsorge in der Schubhaft“), organisée à l’initiative des acteurs religieux intervenant en rétention en Allemagne et en Autriche et réunissant des représentants d’associations caritatives et non caritatives en Suisse, Hollande, Finlande, Norvège, France, Allemagne et Autriche.

Deux membres du programme TerrFerme (Mathilde Darley et Bénédicte Michalon) y avaient été conviés par le pasteur intervenant dans le centre de rétention allemand dans lequel Mathilde Darley mène depuis plusieurs mois une enquête. Il était en effet chargé de l’organisation d’une table ronde dédiée à la confrontation transeuropéenne d’expériences associatives en rétention et s’avère par ailleurs très intéressé par le développement des échanges entre chercheurs et acteurs de terrain.

La conférence a notamment mis en évidence la spécificité du contexte allemand mais aussi, dans une moindre mesure, autrichien, suisse ou hollandais, où les acteurs religieux jouent souvent un rôle fondamental dans l’assistance aux retenus. Ainsi, dans certains Länder allemands, ils sont les seuls autorisés à pénétrer sur une base régulière dans l’espace de la rétention et disposent d’un accès relativement large aux retenus eux-mêmes, mais aussi à leurs dossiers juridiques et médicaux. L’équilibre des forces en présence reste toutefois précaire et les conditions d’accès des acteurs religieux à l’univers rétentionnaire dépendent avant tout des relations entretenues avec l’administration policière. Les acteurs religieux soulignent ainsi unanimement les entraves existant à leur prise de parole publique sur la rétention : le maintien de leur position en rétention est généralement conditionné à l’absence de critiques formulées publiquement sur le fonctionnement du dispositif d’enfermement et d’expulsion des étrangers.

Ils occupent de ce fait une position à priori inconfortable dans l’univers de la rétention : alors que les retenus voient en eux des « porte-parole » susceptibles de sensibiliser l’opinion publique à la question de l’enfermement des étrangers à des fins d’expulsion, les autorités policières cherchent la plupart du temps à encadrer strictement l’intervention des acteurs religieux en rétention et à la limiter à l’assistance spirituelle qui justifie généralement leur présence. Or la question de savoir s’il est possible d’intervenir en rétention sans s’engager dans une forme d’assistance juridique aux retenus est une question récurrente dans le monde associatif religieux. Si certains, en Allemagne notamment, ne peuvent concevoir leur mission en rétention sans une dimension d’assistance juridique et de défense des droits des retenus (par la mobilisation d’avocats spécialisés notamment), d’autres ont au contraire intégré cette limitation de leurs activités à la sphère religieuse et ne la remettent pas en cause – non pas tant parce qu’ils adhèrent à une conception de leurs activités consacrant le primat de l’assistance spirituelle sur l’assistance juridique et/ou matérielle que parce qu’ils ont conscience de la fragilité de leur position en rétention. En acceptant de se plier aux injonctions policières, ils évitent avant tout que ne soit remise en cause leur autorisation d’entrée dans les lieux d’enfermement.

En offrant la possibilité aux acteurs de terrain de différents pays européens de revenir sur les conditions de leur intervention auprès des étrangers retenus, la conférence de Vienne a notamment permis de mettre en lumière les différences fondamentales existant entre les centres de rétention d’un pays à l’autre (voir, en Allemagne ou en Autriche par exemple, d’une région à l’autre), notamment en regard de l’accès au droit des retenus. L’accent a notamment été mis sur la situation autrichienne, dont le caractère jugé très préoccupant par les acteurs religieux avait motivé la tenue de la conférence à Vienne. Depuis plusieurs années déjà, les acteurs religieux et non religieux jusqu’alors en charge de l’assistance aux retenus se sont vus progressivement évincer des centres de rétention autrichiens à la suite d’appels d’offres lancés par le ministère de l’Intérieur et systématiquement remportés par une organisation non gouvernementale créée dans la deuxième moitié des années 2000 et caractérisée par sa grande proximité avec le ministère. De ce fait, l’assistance juridique aux retenus n’est plus assurée et très peu d’informations sont disponibles sur les conditions de rétention, l’accès aux soins, les recours possibles, les pratiques d’expulsion, etc.

La rencontre de Vienne a cependant également été l’occasion, pour les acteurs de terrain réunis, d’aborder la question de leur positionnement éthique et déontologique en rétention. Les arrangements nécessaires avec l’autorité policière font ainsi craindre à nombre d’entre eux de faire finalement partie du dispositif de contrôle des retenus en contribuant à les apaiser et en facilitant ainsi leur enfermement puis leur expulsion. Si certains acceptent de jouer le rôle d’ « agents pacificateurs » et délivrent, en situation de crise notamment, une assistance spirituelle tant aux « enfermés » qu’aux « enfermants », d’autres voient au contraire dans le fait d’être « du côté des victimes » le cœur de leur mission. Cette perception de l’univers rétentionnaire comme clairement scindé en deux camps, celui des « victimes » et celui des « coupables », les amènent à refuser toute forme de « compromission » avec les enfermants. Cette conception des retenus comme « victimes » est notamment étayée par une mise en perspective récurrente des conditions d’enfermement faites aux détenus de droit commun avec celles faites aux étrangers placés en rétention. Il en découle un sentiment d’indignation, que les acteurs religieux présentent comme « légitime » : alors même que les étrangers retenus « n’ont commis aucun crime », ils sont soumis à des conditions d’enfermement plus strictes, dans des établissements plus vétustes et avec un accès aux acteurs juridiques plus restreint (voire inexistant) que les détenus de droit commun.

Cette opposition entre rétention et prison semble jouer un rôle structurant, pour nombre d’acteurs (religieux ou non) intervenant en rétention, dans la définition de leur rôle et la perception de leurs « publics ». Les débats traversant voire divisant la sphère non gouvernementale quant au qualificatif même de « victime » et à son apposition au migrant enfermé invitent donc à s’interroger plus avant sur les caractéristiques du retenu pouvant justifier, dans les pratiques d’assistance des acteurs non gouvernementaux, son inscription ou non dans la catégorie des « victimes ». Ils appellent également à questionner les incidences de ces processus de catégorisation sur le traitement accordé aux demandes d’assistance formulées par les retenus ainsi que sur la place réservée, dans ces mécanismes de labellisation des publics retenus, aux anciens détenus ayant fait l’objet d’un transfert depuis un établissement pénitentiaire vers un centre de rétention.

La position des acteurs associatifs en rétention, le caractère souvent précaire de leur autorisation d’entrée et la nécessité constante qui leur est faite de démontrer leur « loyauté » aux autorités policières (induisant notamment d’importantes entraves à leurs prises de position publiques), ou encore leur éventuelle instrumentalisation (en tant que « caution humanitaire ») par les acteurs de la sécurité, autorisent de nombreux parallèles avec la situation du chercheur travaillant sur les lieux d’enfermement. Ce dernier est en effet généralement lui aussi tributaire, pour la réalisation de ses enquêtes de terrain, du bon vouloir de la hiérarchie policière ; il s’expose aussi à une possible remise en cause de son autorisation d’accès en cas de publication d’analyses jugées peu favorables aux acteurs du contrôle. Enfin, il fait souvent l’objet d’instrumentalisations par les enquêtés (enfermés, enfermants ou acteurs intermédiaires) qui posent la question de l’incidence du rôle endossé par le chercheur sur les résultats produits et sur les formes possibles de leur restitution aux différents groupes d’enquêtés.

La conférence de Vienne et la proximité qu’elle a fait apparaître entre les retours auto-réflexifs conduits par les acteurs non gouvernementaux (et en particulier religieux) et ceux qui animent la communauté des chercheurs travaillant sur l’enfermement quant à leur positionnement en rétention invitent donc à chercher de nouvelles opportunités d’échanges entre la sphère scientifique et la sphère non gouvernementale, qui entretiennent souvent des liens étroits sur le terrain du fait des conditions mêmes d’accès des chercheurs (par le biais des acteurs associatifs) aux terrains à priori décrits comme « fermés ».

Crédits photographiques aspito4kids (Prison tree), Licence CC.

How migratory routes shed light on geography of confinement

Abstract of the paper presented by Bénédicte Michalon at the Association of American Geographers Annual meeting as part of the Paper Session: Mobilities, Borders, and Confinement I: Confinement as Mobility (scheduled on Friday, 4/15/2011 at 10:00 AM. Washington State Convention Center Level 6, Seattle, Washington) :

How migratory routes shed light on geography of confinement

This proposal is a spatial reading of detention centres for foreigners awaiting deportation, confronted with the migratory routes of migrants. I assume that international migrations and the control policies dedicated to them produce fixity and confinement. I do not oppose mobility and control of mobility in a binary way, but shed light on the diversity of interactions that arise between them. The migratory routes appear to be more and more linked to confinement places for foreigners. These are not only milestones but places where the following steps of the trip can be planed. The second level of analysis is about temporality: the length of migration gets considerably longer because of the stays in detention places. The stops-off are not short cuts in the trip but can last months or years. There is a rhythmic inversion: the migrants spend less time moving than waiting to go on. The third level handles with the insertion of detention centres in a set of places of confinement. A lot of migrants go through other places of confinement, such as: hiding places of smugglers, prisons, military settlements. Migratory routes reveal geography of confinement.

Romania is an interesting place to observe how the globalisation of migration flows and the control of migration in the frame of the European enlargement meet and produce new dynamics and places of confinement. The empirical datas used were gathered in 2009 and 2010 in the two detention centres of Romania, as well as during interviews with migrants in detention or released.

La thèse d’Olivier Milhaud sur les prisons françaises est en ligne

Soutenance_OlivierLa thèse d’Olivier Milhaud, soutenue le 30 novembre 2009, est accessible sur le serveur de thèse TEL :

Milhaud Olivier, 2009, Séparer et punir. Les prisons françaises : mise à distance et punition par l’espace, Thèse de doctorat de géographie sous la direction de Guy Di Méo, Bordeaux/Pessac, Université Bordeaux 3 Michel de Montaigne/Laboratoire ADES CNRS, 50 ill., biblio., 368 p.

Passionnante lecture!

Soutenance de thèse d’Olivier Milhaud

milhaud_2008

Olivier Milhaud soutiendra sa thèse de doctorat de géographie lundi 30 novembre 2009, à 13h45 (Amphithéâtre de la Maison des Suds, campus de Pessac).

Milhaud Olivier, 2009, Séparer et punir. Les prisons françaises : mise à distance et punition par l’espace, Thèse de doctorat de géographie sous la direction de Guy Di Méo, Bordeaux/Pessac, Université Bordeaux 3 Michel de Montaigne/Laboratoire ADES CNRS, 50 ill., biblio., 368 p.

Résumé : La prison est une peine géographique : elle punit des populations détenues en les tenant à distance de leurs proches et en les confinant dans des lieux clos et segmentés. En même temps, le dispositif spatial de la prison cherche à réinsérer le détenu dans la cité, à maintenir ses liens familiaux. D’où un jeu entre distances et proximités, continuités et discontinuités. L’étude de la carte pénitentiaire française montre diverses formes de mise à distance des détenus. En dépit de proximités avérées entre la plupart des prisons et les bassins de population ou les voies de communication, les détenus et leurs proches vivent l’incarcération comme une mise à l’écart. Ces distanciations s’accroissent au niveau local : les élus et les riverains interrogés souhaitent souvent éloigner les nuisances des prisons, voire cacher le stigmate carcéral – d’où la délicate insertion des établissements dans leur « territoire d’accueil ». L’espace architectural des prisons accentue cette obsession séparatrice : démarquer le dedans du dehors et séparer les détenus entre eux. Une trentaine d’entretiens sur le vécu de l’espace carcéral menés dans cinq établissements confirme la force de la discontinuité dedans/dehors, mais nuance les discontinuités internes. Certains détenus arrivent à circuler dans la prison, beaucoup moins à s’approprier un espace garantissant sécurité, intimité ou vie sociale. La prison se présente donc comme un dispositif de séparation, plus que de relégation : elle coupe les détenus de leurs proches et les empêche de partager un espace commun entre les murs. Cette thèse invite ainsi à repenser les géographies de l’exclusion plus en termes de discontinuités que de distances.

Mots-clés : prison, géographie, dispositif spatial, exclusion, distance, discontinuité, antimonde, hétérotopie, Foucault, enfermement, détention, France.

Title: Divide and Punish. Distance, Space and Punishment in French Prisons

Abstract: This Ph.D. thesis envisions a prison sentence as a geographical punishment – inmates are kept at a distance from their relatives and are confined to an enclosed area that is also internally subdivided. At the same time, as a spatial apparatus, the prison is also aimed to reintegrate inmates back into their communities as well as maintain family ties. Hence, a tension develops between distance and proximity, discontinuity and continuity. Mapping the French penitentiary system reveals the diverse ways used to keep inmates distanced from society. Despite the fact that most French prisons are located close to populated areas and connected to transportation networks, both inmates and their relatives experience incarceration as a form of exclusion. This effect is magnified at the local scale: local authorities and residents want to keep prisons, their noise and stigma at a distance from the community. Moreover, prison architecture exacerbates the focus on separation: demarcating the inside from the outside and segregating inmates within. It is clear, from 31 interviews with inmates in five different prisons, that prisoners experience this discontinuity between the inside and the outside. Even when inmates are not prevented from moving around within the walls of the prison, there is nowhere they can feel secure, enjoy privacy or have uninhibited interactions with others. Not only are inmates separated from their relatives, but they are also from each other within prison walls. In this way, the prison isolates its inhabitants to a greater extent than it displaces them. Thus, spatial discontinuities play a greater role than issues of distance in such geographies of exclusion.

Keywords: prison, geography, spatial apparatus (dispositif spatial), distance, discontinuity, exclusion, France, confinement, detention, heterotopia, antiworld (antimonde), Foucault.

Membres du jury :

Gilles CHANTRAINE, Chargé de recherche, CNRS, Lille.

Guy DI MEO, Professeur, Université Bordeaux 3, directeur.

Georg GLASZE, Professeur, Université d’Erlangen.

Michel LUSSAULT, Professeur, ENS-LSH, Université de Lyon, rapporteur.

Denis RETAILLÉ, Professeur, Université Bordeaux 3.

Jean-François STASZAK, Professeur, Université de Genève, rapporteur.

En savoir plus sur la thèse d’Olivier : Resume_Long_TheseOMILHAUD